{"id":3840,"date":"2022-02-08T14:07:42","date_gmt":"2022-02-08T13:07:42","guid":{"rendered":"http:\/\/happymondays.be\/algemene-voorwaarden\/"},"modified":"2022-12-20T11:29:38","modified_gmt":"2022-12-20T10:29:38","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1.\u00a0Acceptation\/application des conditions g\u00e9n\u00e9rales HAPPY MONDAYS<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le client reconna\u00eet avoir pris int\u00e9gralement connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales HAPPY MONDAYS ci-pr\u00e9sentes, et d\u00e9clare les accepter sans aucune r\u00e9serve. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00e9galement \u00eatre consult\u00e9es sur le site\u00a0www.happymondays.be<\/span><\/a>.<\/p>

Seules les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et le contrat r\u00e9gissent les relations contractuelles.<\/p>

entre la SPRL HAPPY MONDAYS (le formateur) et le client. Le client ne peut opposer aucune autre condition sauf accord expresse de HAPPY MONDAYS.<\/p>

Le fait pour HAPPY MONDAYS de ne pas invoquer une clause des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u2019\u00e9quivaut pas \u00e0 une renonciation de se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de ladite clause, ou \u00e0 une renonciation de l\u2019ensemble desdites conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>

Si l\u2019une des clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales devait \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e inapplicable, cela n\u2019affecterait en aucun cas la validit\u00e9 et application des autres clauses.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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2.\u00a0Commandes<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les services font l\u2019objet d\u2019une commande \u00e9crite par l\u2019envoi d\u2019un bon de commande ou d\u2019une offre sign\u00e9e par courrier, par fax ou par e- mail. Les commandes t\u00e9l\u00e9phoniques doivent \u00eatre confirm\u00e9es par \u00e9crit avant le d\u00e9but du service. En transmettant sa commande, le client accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019Happy Mondays sprl. Une commande est valable pour un d\u00e9lai d\u2019un an, apr\u00e8s la date de d\u00e9but du service. Si toutefois le client ou le donneur d\u2019ordre d\u00e9passe ce d\u00e9lai, ils seront redevables du prix convenu dans son int\u00e9gralit\u00e9. Le service\/la formation sera cl\u00f4tur\u00e9 automatiquement sans autre forme de communication.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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3.\u00a0Prix \u2013 frais<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Tous les prix sont indiqu\u00e9s en EUROS, et toute commande\/prestation est payable en EUROS.<\/p>

Les prix indiqu\u00e9s le sont HTVA.<\/p>

La TVA applicable est de 21% \u00e0 charge du client.<\/p>

HAPPY MONDAYS se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix, tarifs et offres \u00e0 tout moment. Le prix factur\u00e9 au client sera le prix en vigueur lors de la conclusion du contrat. Le montant minimum factur\u00e9 par HM sera calcul\u00e9 sur base du nombre de participants qui entameront la formation. Si des participants suppl\u00e9mentaires viennent s\u2019ajouter en cours de formation, HAPPY MONDAYS facturera leur parcours en fin de projet.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4.\u00a0D\u00e9lai\/modalit\u00e9 de paiement<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Tous les projets seront factur\u00e9s lors du d\u00e9but du projet concern\u00e9. Nous appliquons un d\u00e9lai de paiement de 15 jours. A d\u00e9faut de paiement ou en cas de paiement partiel des factures end\u00e9ans le d\u00e9lai contractuellement pr\u00e9vu, le prix\/solde sera automatiquement et sans mise en demeure, major\u00e9 d\u2019un int\u00e9r\u00eat de retard de 12% l\u2019an, et d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire et irr\u00e9ductible de 10% avec un minimum de 125,00EUR.<\/p>

L\u2019absence de paiement d\u2019une seule facture \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance rend imm\u00e9diatement exigible et sans mise en demeure le solde d\u00fb sur toutes les autres factures, m\u00eame non \u00e9chues.<\/p>

HAPPY MONDAYS n\u2019est pas responsable des probl\u00e8mes et d\u00e9lais de paiement li\u00e9 au fonctionnement des paiements \u00e9lectroniques.<\/p>

HAPPY MONDAYS n\u2019est pas responsable de la communication incompl\u00e8te ou incorrecte des donn\u00e9es de la facture de la part du client. La correction\/adaptation d\u2019une facture d\u00e9j\u00e0 \u00e9tablie entra\u00eenera la facturation de frais administratifs suppl\u00e9mentaires de 50,00 \u20ac.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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5. D\u00e9lais d\u2019ex\u00e9cution<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La prestation\/formation est d\u00e9livr\u00e9e conform\u00e9ment aux dispositions contractuelles.<\/p>

Les d\u00e9lais renseign\u00e9s le sont \u00e0 titre indicatif. Le client reconna\u00eet express\u00e9ment que le d\u00e9lai d\u2019ex\u00e9cution de la prestation constitue une obligation de moyen dans le chef de HAPPY MONDAYS.<\/p>

Le d\u00e9passement de d\u00e9lai ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un motif de rupture de contrat \u00e0 charge de HAPPY MONDAYS, ni donner lieu \u00e0 aucune amende, p\u00e9nalit\u00e9 ou autre en faveur du client.<\/p>

Aucune responsabilit\u00e9 quelle qu\u2019elle soit ne peut \u00eatre mise \u00e0 charge de HAPPY MONDAYS en cas de d\u00e9faillance ou de retard dans la prestation, r\u00e9sultant de causes ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, en ce compris mais non exclusivement: l\u2019absence de formateur disponible en cas de force majeure, les gr\u00e8ves, les \u00e9meutes, les conditions atmosph\u00e9riques, la d\u00e9faillance de r\u00e9seau informatique, un probl\u00e8mes li\u00e9s au transport (inter)national, la force majeure, (etc\u2026), pour autant que HAPPY MONDAYS prenne toutes les dispositions n\u00e9cessaires pour y rem\u00e9dier rapidement.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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6. Conditions d\u2019annulation<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les conditions d\u2019annulation en vigueur sont reprises dans le document relatif \u00e0 l\u2019offre de prix.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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7. Responsabilit\u00e9<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Aucune responsabilit\u00e9 quelle qu\u2019elle soit ne peut \u00eatre mise \u00e0 charge de HAPPY MONDAYS en cas de d\u00e9faillance ou de retard dans l\u2019ex\u00e9cution du contrat, r\u00e9sultant de causes ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, en ce compris mais non exclusivement: l\u2019absence de formateur pour cause de force majeure, les gr\u00e8ves, les \u00e9meutes, les conditions atmosph\u00e9riques, la d\u00e9faillance de r\u00e9seau informatique, un probl\u00e8mes li\u00e9s au transport (inter)national, la force majeure (etc\u2026), pour autant que HAPPY MONDAYS prenne toutes les dispositions n\u00e9cessaires pour y rem\u00e9dier rapidement.<\/p>

La responsabilit\u00e9 de HAPPY MONDAYS ne peut \u00eatre engag\u00e9e qu\u2019en cas de dol, et en tout \u00e9tat de cause qu\u2019\u00e0 concurrence des sommes factur\u00e9es au client et pay\u00e9es par celui-ci, et relatives aux prestations de service en question uniquement.<\/p>

HAPPY MONDAYS n\u2019est en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects du client, tels: la hausse des frais g\u00e9n\u00e9raux, la perte de clients ou de b\u00e9n\u00e9fice, la disparition, substitution ou d\u00e9t\u00e9rioration de donn\u00e9es \u00e9lectroniques ou autres, cette \u00e9num\u00e9ration n\u2019\u00e9tant pas limitative.<\/p>

Le vol de mat\u00e9riel fourni ou les d\u00e9g\u00e2ts caus\u00e9s au mat\u00e9riel du formateur pendant la formation sont enti\u00e8rement \u00e0 charge du client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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8. Protection de la vie priv\u00e9e<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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HAPPY MONDAYS respecte la protection de la vie priv\u00e9e en se conformant aux dispositions l\u00e9gales applicables concernant les donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par le client. (Loi du 8 d\u00e9cembre 1992 sur la protection de la vie priv\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel).<\/p>

Le client dispose \u00e0 tout moment d\u2019un droit de rectification et d\u2019opposition relativement \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles.<\/p>

Il peut manifester son opposition \u00e0 recevoir des offres promotionnelles et publicit\u00e9s de HAPPY MONDAYS ou d\u2019autres partenaires commerciaux. Il peut \u00e9galement manifester son opposition \u00e0 ce que ses donn\u00e9es soient communiqu\u00e9es aux partenaires commerciaux contractuels de HAPPY MONDAYS.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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9.\u00a0Protection des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u2013 droits d\u2019auteur compris \u2013 des formations sont la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019Happy Mondays, sauf convention contraire explicite. Les outils p\u00e9dagogiques d\u00e9velopp\u00e9s par Happy Mondays pour les cours peuvent \u00eatre utilis\u00e9s par le client ou le donneur d\u2019ordre exclusivement dans le cadre d\u2019un usage interne propre. En cas d\u2019infraction, le client ou le donneur d\u2019ordre seront tenus de rembourser le pr\u00e9judice subi. Dans tous les cas, le client ou le donneur d\u2019ordre pr\u00eateront leur concours pour que les pr\u00e9judices subis soient rembours\u00e9s par des tiers issus de l\u2019environnement du client ou du donneur d\u2019ordre qui se rendraient coupables d\u2019une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u2019Happy Mondays.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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10.\u00a0R\u00e9clamations<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre introduite par \u00e9crit motiv\u00e9 et recommand\u00e9 au si\u00e8ge social de HAPPY MONDAYS dans les 7 jours suivant la date de la facture. A d\u00e9faut elle sera r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e sans aucune contestation.<\/p>

HAPPY MONDAYS s\u2019engage \u00e0 donner suite \u00e0 la r\u00e9clamation dans les meilleurs d\u00e9lais. En tout \u00e9tat de cause HAPPY MONDAYS et le client privil\u00e9gieront toujours la voie amiable.<\/p>

En tout \u00e9tat de cause la r\u00e9clamation n\u2019exon\u00e8re nullement le client du paiement.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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11.\u00a0Cession<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le contrat d\u2019un projet termine apr\u00e8s l\u2019ex\u00e9cution de la derni\u00e8re session du projet concern\u00e9. Le client ne pourra en aucun cas mettre fin \u00e0 son contrat avant le terme de celui-ci sans l\u2019accord pr\u00e9alable et expr\u00e8s de HAPPY MONDAYS.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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12.\u00a0Tribunaux comp\u00e9tents et droit applicable<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Tout litige relatif \u00e0 la pr\u00e9sente convention sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux et juridictions cantonales de l\u2019arrondissement de Bruxelles, \u00e0 l\u2019exclusion de tout autre.<\/p>

Seul le droit belge sera applicable.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1. Acceptation\/application des conditions g\u00e9n\u00e9rales HAPPY MONDAYS Le client reconna\u00eet avoir pris int\u00e9gralement connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales HAPPY MONDAYS ci-pr\u00e9sentes, et d\u00e9clare les accepter sans aucune r\u00e9serve. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00e9galement \u00eatre consult\u00e9es sur le site www.happymondays.be. Seules les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et le contrat r\u00e9gissent les relations contractuelles. entre la SPRL HAPPY MONDAYS (le formateur) […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-3840","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3840","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3840"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3840\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4716,"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3840\/revisions\/4716"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/happymondays.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3840"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}